Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMF
PREMIERE MUSIC GROUP (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
95601386
Date de dépôt :
15/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2005

Présentation de la marque EMF

Déposée le 15 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PREMIERE MUSIC GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PREMIERE MUSIC GROUP domicilié(e) 22 rue de l'Arcade, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 676 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Daniel BOULLAND - France.

La marque EMF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMF est expirée depuis le 15 décembre 2005.

PREMIERE MUSIC GROUP a également déposé les autres marques suivantes : EMF EDITIONS MUSICALES FRANCAISES , SANTA ESMERALDA , SANTA ESMERALDA


PREMIERE MUSIC GROUP (société à responsabilité limitée) - 22 rue de l'Arcade, 75008 PARIS - France - SIREN 390676476


Maître Daniel BOULLAND - France


Inscription le 19 mars 1996 - Transmission de propriété n°199124 - Publication au BOPI 1996-03-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Disques acoustiques.Appareils pour l'amplification des sons.Appareils d'enseignement audio-visuel.Enregistreurs à bande magnétique.Unités à bande magnétique (informatique).Bande de nettoyage des têtes de lecture.Bandes (rubans) magnétiques.Bandes vidéo.Films cinématographiques impressionnés.Disques compacts (audio- vidéo). Disques optiques compacts.Dessins animés.Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques.Disques optiques.Disques magnétiques.Supports de données magnétiques.Supports de données optiques.Fils pour l'enregistrement des sons.Supports d'enregistrements sonores.Appareils d'enseignement.Films (pellicules) impressionnés.Films pour l'enregistrement des sons.Fils magnétiques.Programmes d'ordinateurs enregistrés.Récepteurs (audio, vidéo). Appareils pour la reproduction du son.Pochettes ou boîtes en papier ou en carton ou en plastique pour disques, bandes magnétiques, bandes vidéo, supports sonores, supports audio -visuels.Editions musicales.Editions audiovisuelles.Productions phonographiques.Productions de films sur bande vidéo.Production de films.Education.Publication de livres.Instruction.Enseignement.Publication de textes.Publication de partitions musicales et de chansons.Location de bandes vidéo, d'enregistrements sonores, d'enregistrements audio-visuels, de films cinématographiques. Divertissements radiophoniques ou télévisés.Prêts de livres

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.